Wikisecu-bzh:Confidentialité

Limitation de responsabilité : Les documents mis en ligne sur ce site n’ont qu’une valeur informative. Seule la version publiée ou notifiée selon les normes officielles est opposable. Les acteurs du site du CBHSS ne peuvent être tenus responsables du contenu (éditoriaux, illustrations …) ni garantir l’actualité et l’exactitude des informations diffusées des sites vers lesquels le CBHSS renvoie. Ils dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers le CBHSS. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que les acteurs du Portail cautionnent ces sites ou qu’ils en approuvent le contenu.

Droits de reproduction : Les informations en ligne sur le site du CBHSS sont publiques. La reproduction du contenu des pages de ce site est autorisée, notamment aux éditeurs et diffuseurs de données publiques, sur demande préalable adressée au webmestre du site, à condition d’en mentionner la source et sous réserve des droits attachés aux photographies, illustrations et autres éléments graphiques proposés, ainsi que de tous autres droits, notamment de propriété intellectuelle. Le respect de l’intégrité des documents reproduits devra être scrupuleusement observé. En toute hypothèse, ces informations ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Les pages du site ne doivent en aucun cas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. De même, l’ensemble du site ou une part significative ne peut être recopié ou dupliqué. L’appréciation du caractère significatif de la recopie ou de la duplication se fait de manière qualitative et quantitative, celles-ci ne devant pas excéder manifestement les conditions normales d’utilisation.